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Conseil municipal – 15 février 2018

Mairie de Franconville

Document Notes de synthèse
Document Q3 – Rapport d'orientations budgétaires 2018

Conseil municipal
Jeudi 15 février 2018 – 20h00
Mairie de Franconville – Salle du Conseil – 11 rue de la Station

1. Assemblées – Approbation des comptes-rendus des séances du conseil municipal des 21 novembre, 11 décembre et 21 décembre 2017

2. Conseils de quartier – Désignation des vice-présidents

3. Finances – Débat des orientations budgétaires 2018 – Budget Ville

4. Personnel communal – Comité d'action sociale du personnel communal (CAS) – Attribution et versement d'une avance de subvention – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

5. Centre communal d'action sociale (CCAS) – Attribution et versement d'une avance de subvention – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

6. Culture – Ciné Henri-Langlois – Attribution et versement d'une avance de subvention à l'association – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

7. Sports – Association Gymnastique Albonaise – Attribution et versement d'une avance de subvention à l'association – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

8. Sports – Association Franconville Athlétisme Val-d'Oise (FAVO) – Attribution et versement d'une avance de subvention à l'association – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

9. Sports – Association Basket club Franconville / Plessis-Bouchard – Attribution et versement d'une avance de subvention à l'association – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

10. Sports – Association Handball club Franconville / Plessis-Bouchard – Attribution et versement d'une avance de subvention à l'association – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

11. Sports – Association Football club Franconville – Attribution et versement d'une avance de subvention à l'association – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

12. Sports – Demande de subvention auprès du Centre national pour le développement du sport (CNDS) pour le renouvellement de l'opération « J'apprends à nager », au titre de l'année 2018

13. Scolaire – Participation financière à des projets ou séjours éducatifs et culturels

14. Scolaire – Signature d'une convention avec l'Académie de Versailles dans le cadre de l'utilisation de l'espace numérique de travail dans les écoles de la commune

15. Jeunesse – Participation au dispositif d'aide financière « Bourse au permis de conduire » à destination des jeunes de 18 à 25 ans en échange d'une activité bénévole d'intérêt collectif

16. Jeunesse – Extension du dispositif « Sac ados » à l'étranger

17. Enfance – Création d'un nouveau centre de loisirs élémentaire « Arc en ciel » – Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales du Val-d'Oise (CAF)

18. Enfance – Création d'un nouveau centre de loisirs élémentaire « Arc en ciel » – Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val-d'Oise

19. Enfance – Création d'un nouveau centre de loisirs élémentaire « Arc en ciel » – Demande de subvention auprès du Fonds de soutien à l'investissement public local (FSIPL)

20. Enfance – Création d'un centre de loisirs élémentaire de la Fontaine Bertin – Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales du Val-d'Oise (CAF)

21. Marchés publics – Procédure 17CO62 – Conception graphique et impression d'un journal municipal et régie publicitaire (deux lots) – Autorisation donnée au Maire de signer les accords cadres

22. Techniques – Marché 16BA36H – Extension et réhabilitation de la maternelle 1 du groupe scolaire Fontaine Bertin – Lot 8 : Doublages – Cloisons – Plafonds – Isolation – Avenant n° 2

23. Techniques – Marché 16BA36N – Extension et réhabilitation de la maternelle 1 du groupe scolaire Fontaine Bertin – Lot 14 : Chauffage – Ventilation – Plomberie – Avenant n° 2

24. Techniques – Marché 16BA36C – Extension et réhabilitation de la maternelle 1 du groupe scolaire Fontaine Bertin – Lot 3 : Gros œuvre – Avenant n° 2

25. Techniques – Marché 16BA36J – Extension et réhabilitation de la maternelle 1 du groupe scolaire Fontaine Bertin – Lot 10 : Revêtements de sols – Avenant n° 1

26. Techniques / Urbanisme – Échange de parcelles entre la Commune et la Région Île-de-France – Buttes du Parisis

27. Intercommunalité / Techniques – Convention avec la Communauté d'agglomération Val Parisis pour le remboursement des prestations de salage et de déneigement sur les voies d'intérêt communautaire

28. Intercommunalité – Modification des statuts – Compétence obligatoire – Prise de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) par la Communauté d'agglomération Val Parisis

29. Intercommunalite / Sécurité – Approbation d'un règlement de mise à disposition d'équipements de vidéo-protection entre la Communauté d'agglomération Val Parisis et la Ville de Franconville – Autorisation donnée au Maire de signer le règlement – Retrait de la délibération antérieure (21 novembre 2017)

30. Décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Questions diverses



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