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Conseil municipal – 21 décembre 2017

Mairie de Franconville

Document Procès verbal de l'élection du maire et des adjoints

Conseil municipal
Jeudi 21 décembre 2017 – 20h00
Espace Saint-Exupéry – Salle polyvalente – 1er étage – 32 bis rue de la Station

1. Assemblées – Élection du Maire suite a la démission de M. Francis Delattre de ses fonctions de Maire

2. Assemblées – Détermination du nombre des adjoints au Maire

3. Assemblées – Élection de la liste des adjoints au Maire – Modification de l’ordre du tableau municipal

4. Ressources humaines – Détermination des indemnités de fonctions des élus

5. Assemblées – Composition des commissions municipales, extra-municipales, organismes divers et syndicats

6. Assemblées – Article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales – Délégation de pouvoirs a M. le Maire

Questions diverses



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