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Conseil municipal – 22 juin 2017

Mairie de Franconville

Document Notes de synthèse

Conseil municipal
Jeudi 22 juin 2017 – 20h00
Mairie de Franconville – Salle du Conseil – 11 rue de la Station

1. Assemblées – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2017

2. Finances – Adoption du compte de gestion – Budget Ville – Exercice 2016

3. Finances – Adoption du compte de gestion – Budget Assainissement – Exercice 2016

4. Finances – Adoption du compte administratif de la Ville – Exercice 2016

5. Finances – Adoption du compte administratif de l'Assainissement – Exercice 2016

6. Finances – Décision modificative n°1 – Budget annexe Assainissement – Exercice 2017

7. Finances – Création et modification des tarifs municipaux

8. Finances – Utilisation du Fonds de solidarité des communes d'Île-de-France pour l'exercice 2016 – F.S.R.I.F

9. DGS – Attribution et utilisation des véhicules de service pouvant être remisés à domicile – Modification du nombre d'agents autorisés

10. Sports – Association Judo club de Franconville – Attribution et versement d'une subvention exceptionnelle

11. Enfance – Modification et adoption du règlement intérieur des accueils de loisirs municipaux maternels et élémentaires

12. Enfance – Modification et adoption du règlement intérieur de la pause méridienne

13. Petite enfance – Actualisation et adoption du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance au 1er septembre 2017

14. Petite enfance – Signature d'un avenant à la convention d'objectifs et de financement « Contrat enfance jeunesse » avec la Caisse d'allocations familiales du Val-d'Oise

15. Petite enfance – Prestation de service unique (PSU) – Signature d'un avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales du Val-d'Oise

16. Techniques/Marchés publics – Accord-cadre n°17BA05 – Fourniture de carburants par cartes accréditives pour le parc automobile municipal – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'accord-cadre

17. Techniques/Bâtiment – Marché n°16BA36C – Extension et réhabilitation de la maternelle 1 du groupe scolaire Fontaine Bertin – Lot 3 « Gros œuvre » – Avenant n°1

18. Techniques/Bâtiment – Marché n°16BA36H – Extension et réhabilitation de la maternelle 1 du groupe scolaire Fontaine Bertin – Lot 8 « Doublages – Cloisons – Plafonds – Isolation » – Avenant n°1

19. Techniques/Bâtiment – Marché n°16BA36M – Extension et réhabilitation de la maternelle 1 du groupe scolaire Fontaine Bertin – Lot 13 « Électricité courants forts / courants faibles » – Avenant n°1

20. Techniques/Bâtiment – Marché n°16BA36N – Extension et réhabilitation de la maternelle 1 du groupe scolaire Fontaine Bertin – Lot 14 « Chauffage – Ventilation – Plomberie » – Avenant n°1

21. Intercommunalité – Rapport d'activités 2016 de la Communauté d'agglomération Val Parisis

22. Intercommunalité/Politique de la ville – Approbation du projet de rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de la ville au titre de l'exercice 2016

23. Intercommunalité/Police municipale – Convention de mise en commun d'agents de police municipale mutualisée pour l'organisation d'une brigade de nuit – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention

24. Intercommunalité/Police municipale – Convention de coordination entre les forces de sécurité de l'État et la police municipale intercommunale – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention

25. Intercommunalité/Techniques – Convention de délégation de compétences pour la mutualisation de la collecte et du traitement des dépôts sauvages – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention avec la Communauté d'agglomération Val Parisis

26. Assemblées – Décisions prises par M. le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Questions diverses



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