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Conseil municipal – 11 décembre 2017

Mairie de Franconville

Document Notes de synthèse
Document Q5 – Tableau des effectifs budgétaires au 1er janvier 2018
Document Q12 – Plan cadastral des parcelles cédées à Bouygues Immobilier

Conseil municipal
Lundi 11 décembre 2017 – 20h00
Mairie de Franconville – Salle du Conseil – 11 rue de la Station

1. Sports – Subvention accordée à l’Association française contre les myopathies (AFM) dans le cadre de la mobilisation pour le Téléthon le 9 décembre 2017

2. Scolaire – Participation financière de la commune aux frais de fonctionnement de l’institution Jeanne d’Arc – Année 2018

3. Scolaire – Participation financière à des projets éducatifs et culturels

4. Scolaire – Organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires – Rentrée 2018

5. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

6. Direction des services à la population – Signature d’une convention relative a l’organisation de l’agence postale communale

7. Développement économique – Communication du rapport annuel 2016 de la SAS SOMAREP (gestion et exploitation des marches forains de Franconville)

8. Développement économique – Autorisation d’ouverture dominicale – Centre commercial Quai des marques – Année 2018

9. Juridique – Marché 14JU029 – Assurance flotte automobile risques annexes – Avenant n°1 : extension de garantie pour deux véhicules de la police municipale

10. Marchés publics – Marché 17JU85 « Assurance dommages aux biens et risques annexes » – Autorisation donnée a Monsieur le Maire de signer le marché

11. Techniques – Marché 16BA36E – Extension et réhabilitation de la maternelle 1 du groupe scolaire Fontaine Bertin – Lot 5 : couverture - etanchéité – Avenant n°1

12. Techniques/Urbanisme – Cession des parcelles cadastrées section AL n° 1143, 920, 927, 928, 929, 324, 325, 326 et 327, sises 291 rue du Général Leclerc, chemin de la Fontaine des Boulangers, rue Grosdemange

13. Décisions prises par M. le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Questions diverses



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