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Conseil municipal – 22 mars 2018

Mairie de Franconville

Document Notes de synthèse
Document Budget primitif 2018

Conseil municipal
Jeudi 22 mars 2018 – 20h00
Mairie de Franconville – Salle du Conseil – 11 rue de la Station

1. Assemblées – Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 15 février 2018

2. Assemblées – Article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales – Délégation de pouvoirs a Monsieur le Maire – Abrogation de la délibération du 21 décembre 2017

3. Finances – Reprise anticipée et affectation du résultat de fonctionnement – Exercice 2018

4. Finances – Vote des taux des impôts locaux – Exercice 2018

5. Finances – Vote du budget primitif 2018 – Budget Ville

6. Sports – Création d’un tarif pour la mise à disposition du stade Jean Rolland pour l’organisation de matchs de football internationaux les 24 et 27 mars

7. Personnel communal – Attribution et versement de la subvention communale 2018 – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

8. Culture – Ciné Henri Langlois – Attribution et versement de la subvention communale 2018 – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

9. Sports – Association Gymnastique Albonaise – Attribution et versement de la subvention communale 2018 – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

10. Sports – Association Franconville Athlétisme Val-d’Oise – Attribution et versement de la subvention communale 2018 – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

11. Sports – Association Basket club de Franconville / Plessis-Bouchard – Attribution et versement de la subvention communale 2018 – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

12. Sports – Association Handball club Franconville / Plessis-Bouchard – Attribution et versement de la subvention communale 2018 – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

13. Sports – Association Football club Franconville – Attribution et versement de la subvention communale 2018 – Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante

14. Culture – Conservatoire à rayonnement communal de Franconville – Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val-d’Oise pour l’aide à la structuration pédagogique des établissements d’enseignement artistique spécialisé – Année 2018

15. Sports – Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Île-de-France pour la création d’une structure artificielle d’escalade au Gymnase de l’Europe

16. Sports – Demande de subvention auprès de la Fédération française de la Montagne et de l’Escalade pour la création d’une structure artificielle d’escalade au gymnase de l’Europe

17. Ressources humaines – Création de 4 emplois de policiers municipaux

18. Techniques – Création d’un tarif municipal pour l’occupation de l’esplanade de l’Épine Guyon par le Cirque de Venise

19. Commande publique – Recensement des marchés notifiés entre le 01/01/2017 et le 31/12/2017 d’un montant supérieur à 25 000,00 € HT – Information au Conseil municipal

20. Consultation de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour la délégation de service public des marchés forains

21. Techniques/Urbanisme – Approbation de la modification n°5 du plan local d’urbanisme

22. Décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Questions diverses



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