Vivre à Franconville

Aller au contenu | Aller au menu | Aller à la recherche

Conseil municipal – 23 mars 2017

Mairie de Franconville

Document Notes de synthèse

Conseil municipal
Jeudi 23 mars 2017 – 20h00
Mairie de Franconville – Salle du Conseil – 11 rue de la Station

1. Assemblées – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 janvier 2017

2. Finances – Vote du budget primitif 2017 – Budget Ville

3. Finances – Vote du budget primitif 2017 – Budget Assainissement

4. Finances – Vote des taux des impôts locaux – Exercice 2017

5. Finances – Reprise anticipée et affectation du résultat de fonctionnement – Exercice 2017 – Budget Ville

6. Finances – Reprise anticipée et affectation du résultat d’exploitation – Exercice 2017 – Budget Assainissement

7. Finances / Affaires générales – Garantie d’emprunt accordée à la société ERILIA pour l’acquisition et l’amélioration de logements collectifs locatifs dans l’opération « Le Cernay » – Droit de réservation 40 logements

8. Scolaire – Participation financière à des projets éducatifs et culturels

9. Ressources humaines – Modification des grilles de rémunération du personnel médical du Centre municipal de santé

10. Culture – Conservatoire à rayonnement communal de Franconville : demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val-d’Oise pour l’aide à la structuration pédagogique des établissements d’enseignement artistique spécialisé – Année 2017

11. Personnel – Comité d’action sociale du personnel communal (CAS) – Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante

12. Culture – Association Ciné Henri Langlois – Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante

13. Sports – Association Gymnastique Albonaise – Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante

14. Sports – Association Franconville Athlétisme Val-d’Oise (FAVO) – Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante

15. Sports – Association Basket club Franconville / Le Plessis-Bouchard – Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante

16. Sports – Association Handball club Franconville / Le Plessis-Bouchard – Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante

17. Sports – Association Football club Franconville / Le Plessis-Bouchard – Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante

18. Sports – Demande de subvention auprès du Centre national pour le développement du sport (CNDS) pour le renouvellement de l’opération « J’apprends à nager », au titre de 2017

19. Sports – Application du tarif municipal réduit à destination des usagers de la patinoire pour la période de mai-juin et juillet

20. Conseils de quartier – Désignation d’un nouveau vice-président pour le conseil de quartier Jean Monnet

21. Commande publique – Recensement des marchés notifiés entre le 01/01/2016 et le 31/12/2016 d’un montant supérieur à 20 000,00 € HT conformément aux dispositions de l’article 107 du décret 2016-360

22. Techniques – Création d’un tarif pour l’installation d’un cirque sur l’esplanade de l’Épine Guyon

23. Techniques – Marché 16BA36 B – Extension et réhabilitation de la maternelle 1 du groupe scolaire Fontaine Bertin – Lot 2 : Voirie Réseau divers – Avenant n°1

24. Techniques – Extension et réhabilitation de la maternelle du groupe scolaire Jules Ferry – Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val-d’Oise

25. Techniques – Extension et réhabilitation de la maternelle du groupe scolaire Jules Ferry – Demande de subvention auprès du Fonds de soutien à l’investissement public local (FSIPL)

26. Techniques – Révision du plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

27. Intercommunalité/Compétence éclairage public – Convention de remboursement des dépenses de gestion relatives a l’éclairage public pour le poste d’alimentation Moulin 28

28. Assemblées – Décisions prises par M. le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Questions diverses



Voir aussi

Mairie de Franconville

Conseil municipal – 24 mai 2018

Notes de synthèse Q2 - Avenant n°2 au règlement intérieur du conseil municipal Q3 - Compte administratif 2017 Q8 - Règlement de la pause méridienne et des accueils de loisirs Q9 - Règlement des...

Lire la suite

Mairie de Franconville

Conseil municipal – 22 mars 2018

Notes de synthèse Budget primitif 2018 Conseil municipal Jeudi 22 mars 2018 – 20h00 Mairie de Franconville – Salle du Conseil – 11 rue de la Station 1. Assemblées – Approbation du compte rendu de la...

Lire la suite