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Conseil municipal – 24 mai 2018

Mairie de Franconville

Document Notes de synthèse
Document Q2 - Avenant n°2 au règlement intérieur du conseil municipal
Document Q3 - Compte administratif 2017
Document Q8 - Règlement de la pause méridienne et des accueils de loisirs
Document Q9 - Règlement des établissements de petite enfance
Document Q10 - Règlement de la commission d'accueil de petite enfance
Document Q17 - Règlement intérieur du conservatoire

Conseil municipal
Jeudi 24 mai 2018 – 20h00
Mairie de Franconville – Salle du Conseil – 11 rue de la Station

1. Assemblées – Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du jeudi 22 mars 2018

2. Assemblées – Avenant n°2 au règlement intérieur du conseil municipal

3. Finances – Approbation du compte de gestion – Exercice 2017 – Budget Ville

4. Finances – Approbation du compte administratif – Exercice 2017 – Budget Ville

5. Finances – Décision modificative n°1 – Exercice 2018 – Budget Ville

6. Social – Attribution et versement d’une subvention à l’association EDARIDAE 95

7. Sécurité – Demande de subvention d’investissement auprès de la région Île-de-France dans le cadre de son dispositif « bouclier sécuritaire »

8. Enfance – Adoption du règlement intérieur de la pause méridienne et des accueils de loisirs municipaux maternels et élémentaires

9. Petite enfance – Adoption d’un nouveau règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de la petite enfance

10. Petite enfance – Adoption d’un nouveau règlement de la commission d’admission aux modes d’accueil de la petite enfance

11. Petite enfance – Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales du Val-d’Oise 2018-2021

12. Culture – Attribution et versement d’une subvention à l’amicale « Section des jeunes sapeurs-pompiers de Franconville »

13. Culture – Demande de subvention auprès du conseil départemental du Val-d’Oise dans le cadre de l’appel à projets à destination des lieux de diffusion de spectacle vivant à rayonnement local – Année 2018

14. Culture – Conservatoire – Demandes de subvention auprès du conseil départemental du Val-d’Oise pour l’aide aux projets spécifiques des établissements d’enseignement artistique – Année scolaire 2018-2019

15. Culture – Conservatoire – Demande de subvention auprès du conseil départemental du Val-d’Oise pour l’aide aux classes orchestre : « Orchestre a l’école » – Année scolaire 2018-2019

16. Culture – Conservatoire – Demande de subvention auprès du conseil départemental du Val-d’Oise pour l’aide aux classes orchestre : « Orchestre au collège » – Année scolaire 2018-2019

17. Culture – Conservatoire – Adoption d’un nouveau règlement intérieur de l’établissement

18. Service social – Création d’un conseil des séniors

19. Ressources humaines – Signature d’une convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée avec le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)

20. Ressources humaines – Création d’une commission administrative paritaire (CAP), d’un comité technique (CT), d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et d’une commission consultative paritaire (CCP) communs entre la ville et le centre communal d’action sociale (CCAS)

21. Ressources humaines – Fixation du nombre de représentants du personnel – Institution du paritarisme et du recueil du vote des représentants de la collectivité et du centre communal d’action sociale (CCAS) au sein du comité technique (CT) et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

22. Marchés publics – Procédure 18EN11 – Prestations de transports pour les services municipaux de la ville de Franconville (deux lots) – Autorisation donnée au Maire de signer les accords cadres

23. Exploitation des marchés forains – Approbation du principe de la délégation de service public

24. Intercommunalité – Rapport d’activité 2017 de la communauté d’agglomération Val Parisis

25. Intercommunalité – Modification des statuts - Compétence facultative « écologie et qualité de vie »

26. Intercommunalité – Politique de la Ville – Avis concernant le rapport annuel sur la mise en oeuvre de la politique de la Ville au titre de l’exercice 2017

27. Décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Questions diverses



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